Ayants droit¶
Un ayant droit désigne une personne ou un groupe qui signe un (ou plusieurs) contrat(s).
Liste des ayants droit¶
À partir du bouton Ayant droit dans le menu principal, vous pouvez afficher l’écran Liste des ayants droit.
Cette liste peut être triée ou filtrée par N°, date de création ou dernière clôture afin de travailler sur une partie des fiches seulement.
Note
La date de création est la date à laquelle la fiche ayant droit a été créée. Elle est attribuée automatiquement par le système, et n’est pas modifiable.
Les boutons (en haut de l’écran, encadrés en rouge) vous permettent d’effectuer différentes opérations sur un ayant droit :
- Ajouter
- Ouvre une nouvelle fiche ayant droit.
- Modifier
- Ouvre la fiche ayant droit sélectionnée.
- Supprimer
- Supprime un ayant droit, ses bénéficiaires et ses contrats rattachés (une confirmation vous sera demandée).
- Actualiser
- Interroge à nouveau la base de données pour mettre à jour la liste (suite à une création de fiche par exemple).
- Dupliquer
- Duplique un ayant droit et ses données associées : vous pouvez utiliser cette fonction si vous devez créer un nouvel ayant droit en vous basant sur une saisie existante, par exemple, si un musicien d’un groupe change ou si la répartition entre les membres d’un groupe change, ou encore si vous souhaitez utiliser un ayant droit comme modèle pour d’autres ayants droit.
- Imprimer
- Imprime une fiche de synthèse de l’ayant droit sélectionné, avec ses bénéficiaire(s) et ses contrats :
Fiche ayant droit¶
Onglet Généralités¶
- Décomptes en anglais
- Cette case n’est plus active et disparaitra prochainement : elle a été transférée sur la fiche bénéficiaire.
- Champs adresse, tel, fax, email
- Ces champs ne sont plus utilisés par le programme et leur saisie n’est pas obligatoire.
- Enregistrer sans fermer (encadré en rouge)
- Vous permet de sauvegarder les données de ce premier onglet, et d’aller travailler sur les deux autres onglets de la fiche.
Onglet Contrats¶
Permet d’accéder au(x) contrat(s) signés par cet ayant droit.
- Actualiser (en bas)
- Lorsque vous créez un nouveau contrat pour l’ayant-droit ou que vous dupliquez le contrat existant, il faut cliquer sur le bouton actualiser pour le voir apparaître dans la liste.
- Dupliquer (en bas à droite)
- Ce bouton permet de reprendre l’intégralité des données d’un contrat. Ainsi, si vous avez deux contrats entre lesquels seul le taux change (par exemple), vous pouvez utiliser la fonction dupliquer pour récupérer toutes les données du premier contrat. Vous pouvez également utiliser cette fonction pour faire des tests, en rendant inactif l’un des deux contrats créé.
Onglet Bénéficiaires¶
Permet d’accéder au(x) bénéficiaire(s) liés à l’ayant-droit, ainsi que d’ajouter de nouveaux bénéficiaires.