Royalties¶
Principes de reversements
L’une des fonctions premières du Sage est de permettre le reversement des droits collectés, que ce soit via la SACEM ou en direct.
Afin de vous donner un maximum de souplesse dans la manière de gérer ces reversements, Le Sage propose deux niveaux de fonctionnement complémentaires : le mode « contrat » et le mode « œuvre ».
Dans les deux modes, la définition des reversements s’opère de la même manière : vous définissez un ou plusieurs ayants droit et les quote-parts (pourcentages) qui leur seront reversées en fonction de différents critères.
Dans le mode « contrat », vous créez un contrat et y indiquez les informations de reversements (les « royalties »). Vous rattachez ce contrat à un groupe et toutes les œuvres de ce groupe se verront appliquer les reversements prévus au contrat. Ce mode est à privilégier car :
- il fonctionne aussi bien que le groupe contienne une ou plusieurs milliers d’œuvres,
- si vous vous rendez compte d’une erreur dans vos reversements, vous corrigez simplement le contrat et toutes les œuvres bénéficient instantanément de la correction,
- si de nouvelles œuvres sont créées et que vous devez leur appliquer les mêmes reversements, il suffit de les ajouter au groupe ; dans certains cas, cet ajout peut même être automatique (groupes dynamiques)
Dans le mode « oeuvres », les royalties (les reversements) sont définies directement dans la fiche œuvre. Les informations de reversement définies dans la fiche œuvre sont prioritaires sur celles des contrats. Si vous modifiez les pourcentages dans un contrat et que vos décomptes ne changent pas, il est probable que les taux pris en compte soient ceux définis directement dans l’œuvre.
Ce fonctionnement permet de définir un cas général et des exceptions : si une œuvre d’un groupe doit se voir appliquer des reversements spéciaux, il n’est pas nécessaire de la sortir du groupe (et ce groupe peut continuer à être utilisé pour d’autres traitements - comme des analyses).